Conditions d'utilisation

Bienvenue ! Ce site appartient et est exploité par VirtualMasst. Veuillez lire attentivement ces conditions.  En accédant ou en consultant ce site ou en participant ou en utilisant tout service proposé sur ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation (« Conditions » ou « Conditions générales »). 

1. Confidentialité :
VirtualMasst propose des services d'assistance virtuelle et s'engage à garder tous les travaux confidentiels. Aucune œuvre ne sera utilisée à des fins de gain personnel ou de promotion sans le consentement écrit du Client. Les affaires commerciales du Client ne doivent pas être discutées ou divulguées à des tiers sans autorisation écrite préalable.

2. Propriété et droit d'auteur :
Le Client conserve la propriété légale et les droits d'auteur intellectuels de tous les travaux entrepris par VirtualMasst (VAASST).

3. Droits à l’image :
Toutes les images fournies par le client relèvent de sa responsabilité concernant l'obtention des droits d'utilisation. Les images fournies par VirtualMasst (VAASST) proviendront des autorisations appropriées.

4. Consultations :
La consultation initiale de trente minutes via Zoom ou Teams est gratuite.

5. Relecture :
La relecture finale et la vérification de tous les travaux sont à la charge du client.

6. Ajustements des frais :
Le temps et le coût estimés pour terminer les travaux sont des calculs informels. Les ajustements du montant des travaux, du calendrier ou des frais sont sujets à examen et renégociation avec le client si nécessaire.

7. Rapport d'erreur :
Les erreurs doivent être signalées dans les deux (2) jours suivant la réception du travail terminé. Les erreurs de VirtualMasst (VAASST) seront rectifiées gratuitement, mais les modifications demandées par le client seront facturées au taux horaire standard.

8. Travaux supplémentaires :
Si beaucoup plus de travail est requis ou si des tâches supplémentaires sont demandées, les frais et les délais peuvent être renégociés.

9. Suspension/Retard :
Si le travail du projet est suspendu ou retardé en raison d'une défaillance du client, VirtualMasst (VAASST) a droit à un paiement immédiat pour le travail et les dépenses engagées.

10. Accord sur les heures :
Les accords sur les heures hebdomadaires/mois ne peuvent être reconduits sans accord écrit préalable des deux parties.

11. Facturation :
Les factures seront émises après la fin d'une mission ou sur une base mensuelle. Les nouveaux clients seront facturés à l’avance ; les travaux ultérieurs seront facturés à la fin de chaque mois civil.

12. Conditions de paiement :
Les factures doivent être réglées dans un délai de sept (7) jours, sauf accord contraire. Les factures impayées entraîneront des intérêts conformément aux directives gouvernementales.

13. Protection des données :
Conformément à la réglementation RGPD de l'UE, le client et VirtualMasst (VAASST) peuvent conserver les informations nécessaires dans leurs dossiers, garantissant ainsi leur pertinence, leur exactitude et leur sécurité. Toutes les données personnelles acquises seront conservées en toute sécurité et utilisées uniquement aux fins prévues, conformément au règlement RGPD (UE) 2016/679.

14. Résiliation :
Chaque partie a le droit de résilier le contrat de services en cas de manquement grave.

15. Conduite professionnelle :
VirtualMasst (VAASST) s'engage à mener ses affaires de manière professionnelle, éthique, en respectant la confidentialité et la propriété intellectuelle. Des normes professionnelles élevées seront maintenues grâce à une amélioration continue.

16. Délai de préavis

Le délai de préavis idéal est d’un mois, fourni par écrit, en tenant compte des contraintes potentielles.

17. Horaires de travail

Les temps de famille et de détente sont observés de 15h00 du samedi au dimanche. Les communications pendant ces heures seront traitées le jour ouvrable suivant, sauf accord contraire.

18. Communications

Toutes les communications et instructions doivent être transmises par courrier électronique uniquement.

19. Avis de mise à jour

Ces termes et conditions peuvent être mis à jour pour répondre aux demandes commerciales. Pour toute demande de renseignements, contactez-nous info@virtualmasst.com.

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Nous espérons avant tout une relation de travail fructueuse.